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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY
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MESOCAVITATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MESOCAVITATION
BVA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
3913101
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MESOCAVITATION de BVA TECHNOLOGY

Présentation de la marque MESOCAVITATION

Déposée le 15 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MESOCAVITATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BVA TECHNOLOGY domicilié(e) 165 PARADIS - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVA TECHNOLOGY, M. GERARD BOUTBOUL domicilié(e) 165 PARADIS - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

BVA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Photomodulation , photothérapie cosmétique , photobiomodulation , TOP MODEL BY BVA , TOP MODEL


BVA TECHNOLOGY, SAS - 165 PARADIS - 13006 - MARSEILLE - France


BVA TECHNOLOGY, M. GERARD BOUTBOUL - 165 PARADIS - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598520 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.